Conditions Générales d'Utilisation

Préambule

Bienvenue sur le site web d'Atelier Roulant. En accédant et en utilisant notre site, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions générales d'utilisation. Nous vous invitons à les lire attentivement. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ni nos services. Ces conditions peuvent être mises à jour périodiquement sans préavis.

Article 1 : Définitions

• Site : Désigne le site internet d'Atelier Roulant accessible à l'adresse www.forgeeclat.com
• Utilisateur : Toute personne qui utilise le Site.
• Services : L'ensemble des prestations proposées par Atelier Roulant, incluant la conception, la fabrication, la restauration et l'installation de ferronnerie d'art.

Article 2 : Accès au Site

L'accès au Site est gratuit et ne nécessite pas d'inscription. Cependant, certaines fonctionnalités, comme la demande de devis, peuvent nécessiter la fourniture d'informations personnelles.

Atelier Roulant s'efforce de maintenir le Site accessible en permanence, mais ne peut garantir cette accessibilité et sa disponibilité en toutes circonstances. Des interruptions pour maintenance ou pour d'autres raisons techniques peuvent survenir sans préavis.

Article 3 : Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site d'Atelier Roulant, incluant, sans s'y limiter, les textes, images, photographies, graphiques, logos, vidéos, icônes et sons, sont la propriété exclusive d'Atelier Roulant ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la part d'Atelier Roulant. Une telle action constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 4 : Protection des données personnelles

Atelier Roulant s'engage à respecter la législation en vigueur relative à la protection de la vie privée. Les données personnelles collectées via le site (formulaire de contact, demande de devis) sont traitées de manière confidentielle et utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et améliorer nos services.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données personnelles, ainsi qu'un droit de limitation et d'opposition au traitement de ces données. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected].

Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.

Article 5 : Limitation de responsabilité

Atelier Roulant s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le Site. Cependant, nous ne pourrions être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L'utilisation du Site se fait sous la seule et entière responsabilité de l'Utilisateur. Atelier Roulant ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.

Article 6 : Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Atelier Roulant n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux dommages pouvant résulter de leur consultation ou utilisation.

Article 7 : Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français. Tout litige en relation avec l'utilisation du site d'Atelier Roulant est soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.